Plan du site

• Forêts
• Mines
  • Fiscalité minière
    • Autres mesures fiscales incitatives
    • Déclaration relative à l’impôt minier
    • Régime d’impôt minier
  • Orientation gouvernementale en matière d’aménagement du territoire (OGAT)
  • Politique de consultation des communautés autochtones propre au secteur minier
  • Choisir le secteur minier
  • Développement harmonieux de l’activité minière
  • Formulaires
    • Délégation de gestion de titres miniers
    • Lettre de crédit irrévocable et inconditionnelle
    • Rapport de travaux d’exploration simplifié (incluant annexes A, B, C et D)
    • Transfert de droits de miniers
  • Géologie
    • Base de données géoscientifiques
    • Modèles 3D
    • Travaux géoscientifiques
  • Industrie minière et substances exploitées
    • Histoire de l’industrie minière
    • Les pierres gemmes
    • Minéraux industriels
    • Pierre architecturale
  • Mesures de transparence
    • L’administration de la Loi
    • Règlement d’application de la Loi
    • Lignes directrices relatives à la Loi
    • Loi
  • Programmes
    • Programme d’appui à la recherche et à l’innovation du domaine minier
    • Programme de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier
    • Programme de soutien à la recherche et développement pour l’économie circulaire appliquée aux filières des minéraux critiques et stratégiques
    • Programme de soutien à la recherche et développement pour l’extraction, la transformation et le recyclage des minéraux critiques et stratégiques
    • Programme de soutien à l’exploration minière pour les minéraux critiques et stratégiques 2021‑2024
    • Programme de soutien au développement durable pour les entreprises du secteur minier
    • Programme de soutien aux projets du Réseau de recherche scientifique propre aux minéraux critiques et stratégiques
    • Programme de soutien dédié à la mise à l’échelle des procédés minéralurgiques ou de première transformation pour les minéraux critiques et stratégiques
    • Programme d’aide financière pour la remise en état de sablières et de gravières
    • Projets pour la restauration d’un ancien site minier d’amiante – Volet caractérisation environnementale et géotechnique
  • Publications
    • Analyses et projets de recherche
    • Cartes minières
    • Données sur l’activité minière
    • Entente sur les fonds autochtones d’exploration
    • Étapes du projet minier
    • Guides
    • La filière de l’or
    • L’Info-Mines : Pour avoir l’heure juste sur le secteur minier
    • Processus et délais de traitement
    • Rapports annuels
  • Recherche, développement et innovation
    • Mesures mises en place
  • Restauration minière
    • Exemples de restauration des sites miniers abandonnés
    • Guide sur la restauration minière
    • Les dispositions législatives
    • Liste des sites miniers abandonnés
    • Restauration des sites miniers sous la responsabilité réelle de l’État
  • Stratégies
  • Titres miniers
    • Directives et avis
    • Activités minières et autres utilisations du territoire
    • Bail minier
    • Contrôle de l’activité minière
    • Conversion, substitution et fusion
    • GESTIM, le système de gestion des titres miniers
    • Modalités d’exploration dans les réserves de l’État
    • Titres d’exploration
  • Trousse éducative
    • Ateliers
    • Autres liens utiles
    • Capsules éducatives
    • Conférences
    • Des choix énergétiques bien éclairés
    • Géologie pour tous
    • Guides d’excursions
    • Publications
• Régions et territoire public
  • Formulaire de signalement – Occupation illégale
• Conditions commerciales
• Québec Mines + Énergie
  • Appel de candidatures
  • Programme 2024
    • Formations
  • À propos
  • Exposants
  • Tarifs et inscription
  • Documents et liens utiles
  • 2023 Photos de l’événement
  • Actualités
  • Nous joindre
  • Partenaires
  • Photos de l’événement
  • Québec Mines + Énergie Découverte
  • Québec Mines + Énergie sur la route
• Ministère
  • Cartes et information géographique
    • Aide de la carte des terrains offerts par tirage au sort
    • Aide de la carte du réseau géodésique
    • Aide du navigateur géographique
    • Aide du navigateur géographique avancée
    • Aide en ligne de la carte des frontières du Québec
    • Information complémentaire et soutien technique
    • Répertoire des services Web et données géographiques
  • Publications

•  Information foncière