Soucieux de promouvoir et d’encadrer la mise en valeur des ressources minérales du Québec, dans une perspective de développement durable et au bénéfice de la population québécoise, le Ministère s’est doté au fil des ans de différents moyens pour y parvenir.

Parmi ceux-ci : un plan de valorisation des minéraux d’avenir essentiels à la transition énergétique, le recours à des outils pour soutenir l’innovation et la recherche, l’acquisition et le partage de connaissances sur notre potentiel minéral — le tout reposant sur un ensemble de politiques ainsi qu’un cadre légal et réglementaire moderne préconisant la transparence et les meilleures pratiques de gestion.

Développement harmonieux de l’activité minière

Fiscalité minière

• Régime d’impôt minier
• Déclaration relative à l’impôt minier
• Autres mesures incitatives

Industrie minière et substances exploitées

• Histoire de l’industrie minière
• Pierres gemmes
• Pierre architecturale
• Minéraux industriels
• Minéraux critiques et stratégiques 

Titres miniers

• Nouvelles dispositions (janvier 2016)
• Titres d’exploration
• Modalités d’exploration dans les réserves de l’État
• Titres d’exploitation
• Activités minières et autres utilisations du territoire
• Directives et avis
• Conversion, substitution et fusion
• GESTIM, le système de gestion des titres miniers

Publications