Guides
Les guides suivants ont pour but de répondre aux questions des intervenants et du public dans le cadre du développement et de la mise en œuvre d’un projet minier.
- Guide du promoteur pour une autorisation de travaux d’exploration à impacts
- Guide du promoteur pour une autorisation d’échantillonnage en vrac
- Guide de caractérisation des résidus miniers et du minerai du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
- Guide sur l’organisation d’une consultation publique par le promoteur d’un projet minier
- Document d’information à l’intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles
- Guide de rédaction d’une étude d’opportunité économique et de marché pour la transformation au Québec
- Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d’hydrocarbures
- Guide de préparation du plan de réaménagement et de restauration des sites miniers au Québec