Guides
Les guides et les documents normatifs suivants ont pour but de répondre aux questions des intervenants et du public dans le cadre du développement et de la mise en œuvre d’un projet minier.
- Guide du promoteur pour une autorisation de travaux d’exploration à impacts
- Guide du promoteur pour une autorisation d’échantillonnage en vrac
- Guide de caractérisation des résidus miniers et du minerai du Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
- Guide sur l’organisation d’une consultation publique par le promoteur d’un projet minier
- Document d’information à l’intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles
- Guide de rédaction d’une étude d’opportunité économique et de marché pour la transformation au Québec
- Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d’hydrocarbures
- Guide de préparation du plan de réaménagement et de restauration des sites miniers au Québec
Cadre normatif
Ce document présente de façon concise l’information relative à l’environnement réglementaire et législatif des projets miniers.
Processus de développement minéral
Ce schéma présente les phases du processus de développement des ressources minérales.