Résumé:
Ce Plan d’affectation du territoire public (PATP) présente les grandes orientations gouvernementales en matière de protection et d’utilisation des terres publiques du Saguenay-Lac-St-Jean.
Fichier:
Document(s) complémentaire(s):
Cette mise à jour du plan a été approuvée le le 13 décembre 2023 (décret 1824-2023) et est également constitué des documents suivants :
- Tableau synthèse de l’affectation à jour
- Carte synthèse de l’affectation à jour (partie sud)
- Carte synthèse de l’affectation à jour (partie nord)
Plan approuvé le 18 avril 2012 (décret numéro 389-2012)
Cartes liées au PATP
Droits, statuts et activités usuelles
- Carte 2 – Droits, statuts et activités usuelles – partie nord
- Carte 2 – Droits, statuts et activités usuelles – partie sud
Potentiels, projets et éléments particuliers
- Carte 3 – Potentiels, projets et éléments particuliers – partie nord
- Carte 3 – Potentiels, projets et éléments particuliers – partie sud
Zones d’affectation
Vocations du territoire public
Secteur(s):
Régions et territoire public
Thème(s):
Planification du territoire public
Auteur(s) ministériel(s):
Ministère des Ressources naturelles et des Forêts
Année de publication:
2024
Format:
ISBN:
978-2-550-91819-6
Mot(s) clé(s):
PATP, Gestion territoire, planification territoire, terres publiques, Domaine de l’état, Saguenay-Lac-St-Jean, cartes territoire public, portrait territoire