Résumé:
Ce Plan d’affectation du territoire public (PATP) présente les grandes orientations gouvernementales en matière de protection et d’utilisation des terres publiques de la Côte-Nord.
Fichier:
Document(s) complémentaire(s):
Ce plan a été approuvé le 19 janvier 2012 (décret numéro 32-2012).
Cartes liées au PATP
Droits, statuts et activités usuelles
- Carte 2 – Droits, statuts et activités usuelles – partie centre
- Carte 2 – Droits, statuts et activités usuelles – partie est
- Carte 2 – Droits, statuts et activités usuelles – partie nord
- Carte 2 – Droits, statuts et activités usuelles – partie ouest
Potentiels, projets et éléments particuliers
- Carte 3 – Potentiels, projets et éléments particuliers – partie centre
- Carte 3 – Potentiels, projets et éléments particuliers – partie est
- Carte 3 – Potentiels, projets et éléments particuliers – partie nord
- Carte 3 – Potentiels, projets et éléments particuliers – partie ouest
Zones d’affectation
- Carte 4 – Zones d’affectation – partie centre
- Carte 4 – Zones d’affectation – partie est
- Carte 4 -Zones d’affectation – partie nord
- Carte 4 – Zones d’affectation – partie ouest
Vocations du territoire public
Secteur(s):
Régions et territoire public
Thème(s):
Planification du territoire public
Auteur(s) ministériel(s):
Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
Année de publication:
2017
Format:
ISBN:
978-2-550-78220-9
Mot(s) clé(s):
PATP, Gestion territoire, planification territoire, terres publiques, Domaine de l’état, Estrie, cartes territoire public, portrait territoire