Résumé:
Ce Plan d’affectation du territoire public (PATP) présente les grandes orientations gouvernementales en matière de protection et d’utilisation des terres publiques de Chaudière-Appalaches.
Fichier:
Document(s) complémentaire(s):
Ce plan a été approuvé le 23 septembre 2015 (décret numéro 830-2015) et est également constitué des documents suivants :
Cartes liées au PATP
- Carte 1 – Territoire d’application
- Carte 2 – Droits, statuts et activités usuelles
- Carte 2.1 – Droits, statuts et activités usuelles – Agriculture
- Carte 2.2 – Droits, statuts et activités usuelles – Culture
- Carte 2.3 – Droits, statuts et activités usuelles – Énergie
- Carte 2.4 – Droits, statuts et activités usuelles – Faune
- Carte 2.5 – Droits, statuts et activités usuelles – Forêts
- Carte 2.6 – Droits, statuts et activités usuelles – Hébergement et plein air
- Carte 2.7 – Droits, statuts et activités usuelles – Industries et services
- Carte 2.8 – Droits, statuts et activités usuelles – Mines
- Carte 2.9 – Droits, statuts et activités usuelles – Protection
- Carte 3 – Potentiels, projets et éléments particuliers
- Carte 4 – Zones d’affectation
- Carte 5 – Vocations du territoire public
Secteur(s):
Régions et territoire public
Thème(s):
Planification du territoire public
Auteur(s):
Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
Année de publication:
2015
Format:
ISBN:
978-2-550-74134-3
Mot(s) clé(s):
PATP, Gestion territoire, planification territoire, terres publiques, Domaine de l’état, Chaudière-Appalaches, cartes territoire public, portrait territoire