par Marie-Claude Boileau | 30 janvier 2019
Ce document décrit et analyse les caractéristiques du territoire public du Nord-du-Québec ainsi que les droits et statuts accordés. Il pose également un regard sur les principaux potentiels et projets existants.
par Marie-Claude Boileau | 30 janvier 2019
Ce document présente les caractéristiques générales d’un plan d’affectation du territoire public (PATP). Il permet de mieux comprendre les principes d’affectation du territoire public et son utilisation.
