Résumé:
En novembre 2014 débute un vaste chantier de réflexion sur l’acceptabilité sociale pour les projets de mise en valeur des ressources énergétiques et minérales sur le territoire québécois. Le ministre mandate la firme de consultants Raymond Chabot Grant Thornton de même que Transfert Environnement et Société pour mener une réflexion sur les pratiques et les outils actuels du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN) permettant de « favoriser la conciliation des usages afin d’améliorer l’acceptabilité sociale relativement à l’utilisation et à la mise en valeur du territoire public et des ressources énergétiques et minérales ».
Inspiré des pistes de solution contenues dans ce rapport externe, le MERN propose un ensemble d’orientations quant aux processus, aux outils d’information et aux mécanismes de consultation publique susceptibles de contribuer à une meilleure acceptabilité sociale dans les communautés concernées par la mise en valeur des ressources énergétiques ou minérales.
Le document a pour but de doter le Ministère d’outils d’intervention actualisés et mieux adaptés aux différentes étapes du cycle de vie d’un projet, soit l’élaboration, la diffusion de l’information, la consultation publique, la rétro-information après l’autorisation, la réalisation, l’exploitation et la cessation des activités.
Les orientations proposées permettront également au Ministère d’assumer pleinement ses responsabilités de gardien de l’utilisation du territoire public, de conciliation des usages et d’accompagnateur des entreprises porteuses de projets contribuant au développement de l’économie et à la prospérité de la société québécoise par la mise en valeur de ses ressources naturelles.
Fichier:
Secteur(s):
Ministère
Thème(s):
Acceptabilité sociale
Auteur(s) ministériel(s):
Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
Année de publication:
2016
Format:
ISBN:
978-2-550-74442-9
Mot(s) clé(s):
acceptabilité sociale, consultation, orientations, outils