Résumé:
Lors de la mise à l'enchère des bois des forêts publiques, comme il est proposé par le projet de loi 57 sur l'aménagement durable du territoire forestier, la même transmission des coûts d'opération souche-usine se traduira dans le processus de mise aux enchères. Cette étude a pour but de déterminer les effets d'une variation des coûts d'opération sur la valeur de la redevance forestière perçue par l'État et sur le coût global d'approvisionnement des usines.
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Secteur(s):
Forêts
Catégorie(s):
Rapport
Thème(s):
Planification et interventions forestières, Production de bois
Auteur(s):
DEL DEGAN, Bruno et Bernard MASSÉ
Année de publication:
2010
Format:
Mot(s) clé(s):
projet de loi, loi, aménagement durable, territoire forestier, approvisionnement, redevance, forêt publique