Inspection 2024-2025 : une vue d’ensemble, sous tous les angles (Service de la gestion des droits miniers)

L’équipe d’inspection du Service de la gestion des droits miniers (SGDM) du ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) a pour mandat de s’assurer que les activités minières réalisées au Québec respectent la Loi sur les mines et son règlement afférent. Pour ce faire, elle vérifie la conformité des activités associées aux titres miniers et aux autorisations délivrés par le MRNF, en plus de contrôler les déclarations d’extraction des substances minérales de surface sur les terres publiques. Ces interventions sont menées directement sur le terrain, notamment à l’aide de technologies de pointe telles que les drones. L’équipe est également chargée de traiter les dénonciations formulées par les citoyennes et citoyens concernant des activités minières jugées préoccupantes ou non conformes.

Durant la saison 2024-2025, les inspectrices et inspecteurs sont intervenus dans un grand nombre de sites miniers à travers le Québec, y compris des sablières, des carrières et des projets d’exploration minière soumis à des autorisations pour travaux d’exploration à impacts. L’usage accru des drones a permis d’élargir la portée des inspections, d’obtenir une vue d’ensemble précise et d’assurer un suivi rigoureux.

Plus que jamais, les systèmes d’aéronef télépiloté (SATP), communément appelé drones, occupent une place importante dans la routine d’inspection du personnel de terrain au SGDM. L’acquisition de données d’imagerie aérienne en haute résolution, jumelée à des logiciels de photogrammétrie de plus en plus spécialisés, permet à l’équipe d’inspection d’accomplir ses mandats plus efficacement.

À l’aide des observations recueillies sur le terrain et des données d’imagerie aérienne collectées lors des inspections, les inspecteurs et inspectrices sont en mesure d’effectuer le contrôle et le suivi, entre autres, des éléments suivants :

• Les travaux d’exploration minière;
• Le respect des limites des baux et de l’avancement des faces d’exploitation;
• Les réserves de matériel extrait et le calcul volumétrique;
• La présence de déchets sur les sites miniers ;
• L’identification des bâtiments, des structures et des ouvertures minières;
• Le retrait des biens, le démantèlement ou les travaux de sécurisation à l’échéance d’un droit minier.

Faits saillants de la saison 2024-2025

• Recrutement d’un inspecteur au Saguenay–Lac-Saint-Jean et d’une inspectrice à Chibougamau, postes stratégiques pour le suivi de l’activité minière;
• Implantation de l’inspection des autorisations pour travaux d’exploration à impacts;
• Vérification des périmètres;
• Suivi des conditions d’exercice.

L’année 2024-2025 en quelques chiffres

Ce sont 495 titres miniers qui ont été inspectés dans 10 régions administratives du Québec.

Pour les emplacements visités, on dénombre, entre autres :

• Environ 150 sites d’exploitation de substances minérales de surface;
• Une dizaine d’avis de non-conformité délivrés;
• Une quinzaine de dénonciations traitées;
• Une quinzaine d’inspections réalisées dans le cadre du programme pour la remise en état de sablières et gravières.