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Résumé:

L’analyse territoriale régionale tient compte de la compatibilité de l’implantation d’installations éoliennes avec les caractéristiques territoriales, les droits, les statuts, les utilisations existantes et le potentiel des autres utilisations.

Les principes généraux et les orientations énoncés dans les analyses territoriales, publiées en 2007 demeurent applicables malgré l’évolution dans le temps des droits et usages sur le territoire public. 

 

Document(s) complémentaire(s):

Secteur(s): 

Régions et Territoire public

Thème(s): 

Planification du territoire public, Villégiature et autres utilisations du territoire public

Auteur(s) ministériel(s):

Ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Année de publication:

2007

Format:

PDF

ISBN:

978-2-550-49420-1

Mot(s) clé(s):

Analyse régionale, territoire public, développement, aménagement, volet éolien, Capitale-Nationale, PRDTP