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Acquérir des connaissances
Afin de mieux connaître la géologie des bassins sédimentaires, il importe d’effectuer une recherche approfondie de l'information accessible sur le secteur ciblé. Vous pouvez obtenir des rapports de travaux et la liste des puits forés en effectuant, entre autres, une recherche dans le Système d'information géoscientifique pétrolier et gazier (SIGPEG).
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À partir de ce système, il est aussi possible :
- d’avoir accès aux cartes de compilation, aux données géoréférencées de même qu’aux profils sismiques disponibles sur le territoire québécois;
- de commander en ligne;
- d'effectuer le paiement des produits diffusés par le ministère des Ressources naturelles et de la Faune.
Obtenir un permis de recherche de pétrole et de gaz naturel
Avant d’amorcer les travaux d’exploration, vous devez obtenir un permis de recherche auprès du ministère des Ressources naturelles et de la Faune. Toutefois, en milieu marin, le permis est accordé à la suite d’un appel d’offres. Ce permis confère un droit exclusif de rechercher et éventuellement d’exploiter les hydrocarbures. Toutefois, le détenteur de ce permis doit respecter certaines conditions.
Passer à la phase exploration
À partir du moment où vous détenez un permis de recherche de pétrole et de gaz naturel, vous êtes tenu d’effectuer des travaux géologiques, géophysiques ou de forage. Pour réaliser ces travaux, vous devez détenir les permis suivants délivrés par le ministère des Ressources naturelles et de la Faune.
Faire l’acquisition de toute autre autorisation requise
Pour réaliser des travaux de recherche sur le territoire, vous devez également vous informer des autorisations nécessaires auprès des différentes instances concernées.
Vous devez notamment obtenir :
- l’accord de la Commission de la protection du territoire agricole, si les travaux s’effectuent sur un territoire agricole;
- un certificat d’autorisation du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs lorsque les travaux s’effectuent en milieu humide.
Obtenir un bail d’exploitation
Si vous découvrez un gisement contenant suffisamment d’hydrocarbures et que vous souhaitez l’exploiter, vous devez alors vous procurer un bail d’exploitation de pétrole et de gaz naturel auprès du ministère des Ressources naturelles et de la Faune. Ce bail est émis pour 20 ans et peut être renouvelé si la quantité de la ressource disponible est suffisante. Le détenteur de ce bail doit respecter certaines conditions.
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